Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FLEUR ENCHANTEE
sylvie mercier de flandre

Numéro de dépôt :
3632386
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
LA FLEUR ENCHANTEE de sylvie mercier de flandre

Présentation de la marque LA FLEUR ENCHANTEE

Déposée le 25 février 2009 par sylvie mercier de flandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR ENCHANTEE »

Le déposant est sylvie mercier de flandre domicilié(e) 8 chemin de la baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvie mercier de flandre domicilié(e) 8 chemin de la baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR ENCHANTEE est expirée depuis le 25 février 2019.

sylvie mercier de flandre a également déposé les autres marques suivantes : la vasque feerique


sylvie mercier de flandre - 8 chemin de la baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


sylvie mercier de flandre - 8 chemin de la baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Photographies ; albums ; livres ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.